CONTRAT D'INTERPRÊTE DE PRODUCTIONS AUDIO ET DE CESSION DE DROITS VOISINS

 

ENTRE

 
Demeurant  
Pays de nationalité :  
Né(e) le  
Dénommée par la suite la « Voix » ou « l'Interprête »
d’une part

ET

Monsieur Laurent FOURCADE, Représentant la société NOUVEL ANGLE LIMITED domicilié Lot A6, Ibiza Complex, Bloc A, FLIC EN FLAC – République de Maurice
Ou toute autre compagnie qui serait créée pour cette activité, ou une activité connexe.
Dénommé par la suite le « Donneur » d’autre part.

Ci-après dénommés conjointement les « Parties

 IL A PREALABLEMENT ETE EXPOSE CE QUI SUIT : 

L’activité principale de Nouvel Angle est d’éditer et/ou de produire de l’audio. Nouvel Angle produit des histoires pour site www.souffleurdereves.com, et compte également des clients ou des donneurs d’ordres, parmi des éditeurs et/ou des diffuseurs pour la production de livres audio, de podcasts, de doublages, ainsi que d’autres clients dans les domaines de la musique et/ou de la publicité. Que ce soit pour ses propres productions, ou pour l’enregistrement de productions pour compte d’auteurs ou d’autres éditeurs, le concept est de pouvoir céder l’ensemble des droits attachés à une production audio, en ce compris la voix du ou des comédien(s), conteur(s) ou chanteur(s) ; que ce soit pour les droits voisins, ou pour le droit moral. 

Pour ce qui concerne ses propres productions, notamment celles qui concernent les histoires destinées aux enfants, Nouvel Angle dispose d’une méthodologie, d’un savoir-faire et d’une signature, qui sont présentés dans le Manuel du Conteur. 

L’Interprète reconnaît avoir écouté des exemples de réalisations sonores et s’engage à suivre les procédures indiquées dans ce Manuel. 

A la demande et sous la direction de Nouvel Angle, la Voix interprètera tout enregistrement selon les directives de la Direction Artistique, Cette prestation est identifiée sous le terme de l’Interprétation. 

Nouvel Angle souhaite diffuser l’Interprétation réalisée par la Voix ou fixer l’Interprétation sur un phonogramme qu’il exploitera ensuite. 

Les présentes sont rédigées notamment en prévision d’enregistrer des histoires destinées aux enfants, mais à l’exception de l’Annexe 1 : Conditions Financières, l’ensemble du présent contrat s’applique pour l’ensemble des Interprétations réalisées par la Voix. 

CECI EXPOSE, IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT : 

ARTICLE 1 : INTUITU PERSONAE – SAVOIR-FAIRE – NON DEMARCHAGE 

Les présentes sont « intuitu personae », L’Interprète ne pourra en aucun cas être remplacé(e) par une autre Voix. Les présentes ne sont pas cessibles. 

L’Interprète reconnaît que l’expérience de Nouvel Angle, ainsi que le Manuel des Conteurs, représentent le savoir-faire qui appartient à Nouvel Angle. L’interprète ne pourra en aucun cas transmettre à quiconque ou diffuser par quelque moyen que ce soit, tout ou partie de ce savoir-faire. 

L’Interprète comprend que Nouvel Angle travaille parfois en sous-traitance pour des clients / donneurs d’ordres. Par esprit de loyauté vis-à-vis de Nouvel Angle, l’Interprète s’interdit tout démarchage pour un client de Nouvel Angle pour lequel il aurait réalisé une Interprétation, dans le cadre des présentes. 

Il est entendu entre les parties que la Voix est libre de réaliser des Interprétations pour d’autres éditeurs. 

ARTICLE 2 : CESSION DES DROITS VOISINS 

La Voix est l’interprète. Elle est à ce titre titulaire des droits voisins sur son Interprétation. 

Par le présent contrat, la Voix cède à titre exclusif à Nouvel Angle, qui l’accepte, l’ensemble de ses droits attachés à son Interprétation. 

En conséquence, Nouvel Angle sera seul titulaire de l'entière propriété des droits voisins attachés à l’Interprétation. 

Ces droits pourront être exploités directement ou cédés par Nouvel Angle sans avoir à en référer à la Voix. 

La cession des droits voisins entraîne la cession au profit de Nouvel Angle des droits patrimoniaux qui y sont attachés, incluant les droits exclusifs de fixation de l’Interprétation, la reproduction de l’Interprétation et la communication au public : 

  • Le droit de reproduction et de fixation en tout ou partie sur toute forme de support, actuelle ou future, matériel ou immatériel, hors ligne ou en ligne (notamment au sein des sites Internet de Nouvel Angle ou ceux de ses clients, donneurs d’ordres ou partenaires). 
  • Le droit de communiquer au public l’Interprétation, ainsi que ses éventuelles adaptations, c’est-à-dire de les communiquer au public, en tous pays, selon tout procédé et sur tout support actuel ou futur, notamment par présentation publique, télédiffusion 

Contrat Voix (Version définitive 15 juin 2021) 

  • par fil ou sans fil, par voie hertzienne, par câble numérique terrestre, par satellite, par tout réseau IPTV/web, téléchargement, streaming, et autre procédé de télétransmission, quelle qu’en soient la forme, la nature et/ou la destination. 
  • L’Interprète accorde également à Nouvel Angle, le droit de modifier l’Interprétation. Cette cession incluant le droit d’éditer, de couper, de supprimer, arranger, séparer, etc. et plus généralement le droit de procéder à toute modification de quelque manière que ce soit, et/ou mélanger en tout ou partie avec toute sortes d’autres éléments audio, visuels et/ou audiovisuels, en ce compris la publicité, et/ou d’autres oeuvres et ce pour toute exploitation. 

L’ensemble des droits de fixation, de reproduction, de communication ci-dessus est cédé pour toute destination, notamment commerciale, pédagogique, promotionnelle ou publicitaire, dont la vente, la location, le prêt, à titre gratuit ou onéreux, auprès de tout public, directement ou indirectement, selon tous canaux de distribution et de diffusion. 

La Voix renonce à se prévaloir à l’encontre de Nouvel Angle d’un quelconque droit personnel sur l’Interprétation. 

Il est expressément convenu que Nouvel Angle est habilité à accorder à des tiers des cessions ou sous-cessions des droits qui lui sont cédés, sans avoir à obtenir l’autorisation la Voix. 

L’interprète confirme que les droits accordés et cédés incluent tous les éventuels droits d’auteur, droits voisins, pour l’ensemble des Interprétations réalisées pour Nouvel Angle et/ou ses clients ou donneurs d’ordres. 

Cette cession s’entend pour toute la durée légale de protection des droits et toute prorogation de ceux-ci, dans le monde entier. 

ARTICLE 3 : DROIT MORAL ET DROIT DE LA PERSONNALITE 

La Voix reconnaît que le concept de Nouvel Angle, ne permet pas de préciser le nom de la Voix, de fait elle renonce purement et simplement au droit moral, qui voudrait que le nom de la Voix soit mentionné, sous une forme ou une autre. 

De même la Voix est informée que Nouvel Angle peut céder les droits à quiconque sans que le nom de la Voix soit mentionné, quelle que soit la forme de la production audio. De fait elle renonce purement et simplement au droit moral, qui voudrait que le nom de la Voix soit mentionné, sous une forme ou une autre. 

Elle s’engage irrévocablement à ne jamais faire cette demande, et sait que cette condition est une condition sans laquelle Nouvel Angle, n’aurait pas signé les présentes. 

L’interprète confirme que les droits accordés et cédés incluent tous les éventuels droits d’auteur, droits voisins, droits moraux et droits de la personnalité pour l’ensemble des Interprétations réalisées pour Nouvel Angle et/ou ses clients ou donneurs d’ordres. 

Cette cession s’entend pour toute la durée légale de protection des droits et toute prorogation de ceux-ci, dans le monde entier. 

CONVENTION EXPRESSE : Il est ici précisé que seul Nouvel Angle pourrait décider de faire exception à ce qui est indiqué ci-dessus dans l’article 3. En ce cas, l’Interprète autorise Nouvel Angle et/ou son client ou donneur d’ordres, à utiliser son Nom, sa voix, et sa biographie approuvée par l’Interprète, sans rémunération supplémentaire, dans toutes les langues, tous formats et tous médias, en relation avec l’exploitation de l’interprétation, d’exploitation(s) annexe ou dérivée(s) de l’Interprétation, ainsi que la Publicité, la promotion et la commercialisation de l’Interprétation et/ou de la Production finalisée. 

ARTICLE 4 : CONDITIONS DE LA FIXATION 

Les textes sont fournis par Nouvel Angle, selon sa méthodologie et son ou ses concepts, ou ceux de ses donneurs d’ordres. 

L’Interprète doit respecter les consignes de la Direction Artistique ainsi que les consignes évolutives, contenues dans le manuel du Conteur. 

La fixation peut avoir lieu dans les cas suivants : 

1. Enregistrement dans des locaux mise à disposition par Nouvel Angle. 

Nouvel Angle fournit à l’Interprète le lieu et l’ensemble du matériel nécessaire à la fixation de son Interprétation. Les coûts d’enregistrement sont pris en charge par Nouvel Angle. 

L’organisation des séances d’enregistrement sera fixée par Nouvel Angle. Ce dernier décide seul des textes qui seront interprétés par la Voix. 

Nouvel Angle aura l’initiative de toute décision concernant plus généralement l’organisation de l’enregistrement. 

Nouvel Angle assurera la direction technique et artistique des enregistrements et décidera s’ils sont techniquement réussis. 

Si l’Interprète pour quelque cause que ce soit annulait, faisait annuler ou ne se présentait pas à une ou plusieurs séances telles qu’arrêtées ci-dessus, Nouvel Angle pourrait demander le remboursement du coût de l’immobilisation des studios. 

2. Enregistrement dans des locaux au domicile de la Voix. (Home Studio) 

L’Interprète reconnaît que les documents ou fichiers reçus pour réaliser ses Interprétations sont confidentiels. De même l’Interprète reconnait également que les interprétations, ou essais ou parties d’Interprétation réalisées à partir des fichiers ou texte envoyés par Nouvel Angle sont également confidentiels. 

La Voix fera en sorte que le local dans lequel sont enregistrées les productions, soit insonorisé aux normes conformes pour un enregistrement de qualité. 

Nouvel Angle décidera seule si la qualité de l’Interprétation correspond à ses critères et pourra donc refuser une interprétation qu’elle considèrerait non conforme à ses critères. 

L’Interprète fera son affaire personnelle de la connexion internet suffisante pour recevoir et communiquer son travail avec Nouvel Angle. 

Il est ici précisé concernant les délais de finalisation d’une production, l’enregistrement est retravaillé par un ou des ingénieurs du son, puis il passe par un système comprenant plusieurs niveaux de certifications. Dans certains cas, ce peut être le donneur d’ordre qui demande des ajustements. La production finale peut donc parfois durer plusieurs semaines. 

Si au cours des différentes étapes il y a des retouches de voix (également appelées rustines), l’Interprète s’engage à compléter ou à refaire si besoin, lesdites « rustines », sans rémunération supplémentaire. 

ARTICLE 5 : CONDITIONS FINANCIERES 

5.1 - Il est convenu que la présente cession des droits ainsi que et les présentes prestations sont consenties et acceptées moyennant le versement d’une rémunération fixe par Interprétation validée par Nouvel Angle et/ou éventuellement son donneur d’ordre.

Les rémunérations en fonction des types de productions sont indiquées l’annexe 1. 

5.2 - Chaque début de mois, Nouvel Angle adresse à l’Interprète un relevé des Interprétations validées du mois précédent. 

5.3 - La rémunération sera versée une fois(1) par mois dès validation de ce relevé et réception de la facture ou note d’honoraire de l’Interprète, au plus tard le 5 du mois. Faute de réception dans ces délais, le paiement sera reporté au mois suivant. 

Le paiement est exécuté dans les 10 premiers jours ouvrables du mois. 

5.4 - Aucune rémunération complémentaire ne pourra être demandé au titre de l’exploitation et de la diffusion de l’Interprétation à Nouvel Angle, ou a un donneur d’ordre de Nouvel Angle. 

5.5 – L’Interprète est informé : 

  1. Que Nouvel Angle règle uniquement par virement bancaire, dans la devise EUR, USD ou MUR prévue dans l’annexe 1. 
  2. Que Nouvel Angle effectuera les virements bancaires une fois(1) par mois, sauf pour solde de tout compte. 
  3. Que compte tenu des frais bancaires, pour les virements EUR/USD inférieurs à 100 EUR ou USD, l’Interprète peut choisir soit de supporter les frais de virements, soit de reporter le paiement quand ce minimum de 100 EUR ou USD sera atteint. 

ARTICLE 6 : DUREE 

6.1 – Le présent contrat a une durée indéterminée, les parties pourront y mettre fin à tout moment, pour quelque raison que ce soit, sans aucune indemnité de part et d’autre. Toutefois par exception à ce qui est indiqué ci-dessus, l’Interprète ne pourra pas mettre fin au contrat en cours d’enregistrement d’une série. Par ailleurs pendant une période de 18 mois suivant la validation d’une série, Nouvel Angle disposera d’une option en vue d’engager la Voix pour interpréter une séquence additionnelle ou une nouvelle saison, aux conditions du présent contrat. 

6.2 - Nouvel Angle décidera librement le nombre et les textes qu’il confiera à l’Interprète, sans qu’il n’y ait de minimum sur lequel Nouvel Angle soit engagé. 

6.3 - La présente cession des droits voisins sur l’Interprétation est consentie pour la durée des droits voisins. 

ARTICLE 7 : MARQUES, RESEAUX SOCIAUX, NOMS DE DOMAINES 

L’Interprète donne à Nouvel Angle et/ou ses clients / donneurs d’Ordres le droit exclusif de déposer toutes marques relatives à l’Interprétation. L’interprète s’engage à ne pas faire usage du nom, du logo et ou de la marque Nouvel Angle ou toute marque appartenant à Nouvel Angle, ou ses clients / donneurs d’ordres. Il en est de même pour les noms, logos ou marques appartenant à Nouvel Angle ou à un client ou donneur d’ordres. 

De même Nouvel Angle se réserve le droit exclusif de déposer et conserver les noms de domaines, les sites internet ainsi que les comptes des réseaux sociaux relatifs à l’Interprétation. Nouvel Angle pourra librement céder ce droit à un client ou donneur d’ordres. 

ARTICLE 8 : CONFIDENTIALITE 

8.1 - Toute information de quelque nature (technique, financière, commerciale etc.) relative à Nouvel Angle ainsi qu’à ses activités et méthodes qui seront communiquées à l’interprète dans le cadre du présent Contrat (ci-après « Informations »), sont confidentielles lorsqu’elles comportent cette mention. L’Interprète s'engage à respecter de façon absolue cette obligation de secret et notamment : 

- à ne pas divulguer, ni transmettre à des tiers, directement ou indirectement, tout ou partie des Informations qui lui seront communiquées ; en ce compris les textes communiqués pour les productions. 

- à ne procéder à aucune diffusion ou duplication de tout document mentionnant tout ou partie des Informations ; 

- à s’abstenir de toute utilisation, toute exploitation directe ou indirecte des Informations, sauf pour les besoins de la Commande; 

- et d’une manière générale, à s’interdire toute action qui pourrait nuire à la protection du secret sur les Informations. 

Cette obligation survivra, à la rupture du présent Contrat, pour quelque cause que ce soit pendant une durée de trois (3) années. 

8.2. - Toutefois, cette obligation ne s'applique pas aux Informations qui seraient déjà en possession de l’Interprète ou dans le domaine public lors de leur communication, qui seraient mises dans le domaine public par un tiers de bonne foi ou qui seraient reçus d’un tiers ayant le droit d’en disposer. 

8.3. – L’interprète comprend que les présentes Informations sont également confidentielles, et ne pourront être communiquées qu’en cas de litige non résolu à l’amiable et uniquement dans le cadre d’une procédure judiciaire et/ou à la demande de l’administration du pays de résidence de Conteur. 

8.4 – L’Interprète comprend également qu’il ne peut en aucun cas mentionner sa collaboration avec Nouvel Angle, et même sa collaboration indirecte avec un client de Nouvel Angle ou un donneur d’ordres. Et ce sur aucun support public que ce soit, aucun réseau social, forum publication internet etc… L’interprète faire en sorte que sa collaboration avec Nouvel Angle ou un donneur d’ordre ou client de Nouvel Angle soit gardée comme secret au titre de la confidentialité. 

ARTICLE 9 : LOI APPLICABLE - DIVERS 

9.1. - Le présent contrat est soumis dans son interprétation et pour son exécution au droit mauricien, l’île Maurice est signataire de la Convention de Bernes, qui régit les droits d’auteurs et les droits voisins. 

9.2. - L’Interprète a la pleine capacité et l’autorité juridique pour conclure et exécuter le présent contrat, ainsi que pour céder les droits cédés aux présentes, et qu’aucun autre consentement n’est nécessaire pour que l’Interprète puisse conclure et se conformer à ses obligations. 

9.3. - Tout litige qui pourrait s’élever entre les Parties relatif au présent contrat provenant de la validité, de l’interprétation, de l’exécution, de l’inexécution ou de la résiliation du présent contrat sera, à défaut d'accord amiable dans un délai d’un (1) mois à compter de sa survenance 3of Mauritius)

9.4 - Le présent contrat peut être signé entre des parties résidant physiquement dans des lieux qui peuvent être éloignés géographiquement. Le contrat sera valide même en format électronique, sous format pdf par exemple. De même l’ensemble des échanges entre les parties sera probablement effectué par email, que les parties déclarent valide et suffisant pour prouver leurs droits. 

9.5 - L’Interprète, par les présentes, n’obtient pas un statut de salarié. Il travaille de façon totalement indépendante, juridiquement et administrativement. Ainsi, pour tout ce qui concerne les obligations fiscales, sociales et administratives relatives au présent contrat, il est convenu que chacune des parties respecte ses propres obligations déclaratives et financières, conformément aux lois mauriciennes pour ce qui concerne Nouvel Angle, et aux lois du pays de résidence pour ce qui concerne le Conteur. 

Annexe 1 : Conditions financières

DEFINITION DES TYPES DE PRODUCTIONS 

- Interprétation de conte jeunesse : On désigne par ce terme l’enregistrement complet d’une production exclusive de 1200 à 1600 mots, validée et approuvée par la Direction Artistique de Souffleur de Rêves 

- Multivoix : Désigne une interprétation de conte faisant intervenir plusieurs voix au cours de l’enregistrement 

- Capsule : La capsule désigne un texte court, d’environ 400 mots, rédigé en réponse à une question pouvant être posée par les enfants ou leurs parents, de type : Pourquoi le ciel est bleu ? À quoi ça sert de dormir ?.... 

- Pause : La pause désigne la partie relaxante du conte, qui pourra être intégrée dans le fichier son final dans le but de permettre à l’enfant d’être calme et serein avant ou après l’écoute. La pause est un texte court d’un maximum de 400 mots. 

- Livre audio : La narration complète d’un texte original commandé. La rémunération se faisant par tranche de 1000 mots enregistrés. Un prorata est appliqué pour toute tranche non terminée. 

- Autre prestationToute autre type de production demandée pour Nouvel Angle telle que bande annonce, interprétation de fable ou interprétation de conte classique original est rémunérée sur une base de 100 mots enregistrés. Un prorata est appliqué pour toute tranche non terminée. 

 

REMUNERATION DES INTERPRETATIONS EUR (€) 

Interprétation de conte jeunesse 

 

Multivoix 

10 

Capsule 

5 

Pause 

5 

Livre audio – par tranche de 1000 mots 

5 

Autre prestation – par tranche de 100 mots 

1 

Fait à , le 27 September 2022.

En un exemplaire digital signé numériquement.

 

Le Donneur :
Laurent Fourcade

 

 

 

Le Bénéficiaire :

 

 

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Certificat de signature
Nom du document : Contrat Comédien Voix off
lock iconID unique du document : 3a9a7ad4b3aee6d30c67c794140e3f7efaaaf4ce
Horodatage Audit
8 September 2021 9 h 59 min +04Contrat Comédien Voix off mis en ligne par Laurent Fourcade - lfourcade@nouvelangle.media IP 102.161.26.211